Informations légales
MENTIONS LEGALES :
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Le Concepteur du site suivant : flavie flavie
Directeur de publication est : flavie flavie
Comment contacter le Chef de la publication : contact@larana.fr
Le Concepteur est : flavie flavie
Comment entrer en contact avec le Réalisateur : contact@larana.fr
Entreprise qui assure l’hébergement : OVH
SAS doté d’un capital de 10 174 560 Euros
Immatriculation RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code d’Activité principale exercée (APE) 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
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2. Introduction :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site web : flavie.campuscci28.fr est considéré comme utilisateur du site web.
Le site internet flavie.campuscci28.fr regroupe plusieurs services, en l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Développeur du site flavie.campuscci28.fr. Le site flavie.campuscci28.fr est actualisé de façon régulière par flavie flavie.
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3. Exigence d’accessibilité :
Le site suivant flavie.campuscci28.fr est principalement accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de la mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, flavie.campuscci28.fr s’engage à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, flavie.campuscci28.fr ne pourrait être tenu comme responsable des soucis, quelle qu’en soit sa nature.
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site suivant flavie.campuscci28.fr, flavie flavie ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour le besoin de certains services proposés par le site interne flavie.campuscci28.fr. L’utilisateur donne les données en toute conscience de cause, particulièrement lorsqu’il effectue par lui-même à leur saisie. Il est donc détaillé à l’utilisateur du site suivant flavie.campuscci28.fr le devoir ou non de divulguer ces informations.
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